mardi 17 décembre 2013

Le gouvernement Hollande-Ayrault devrait réactiver le projet de loi mémorielle arménocentriste en mai 2014

17.12.2013 à 10h23 • Mis à jour le 17.12.2013 à 10h51
Le gouvernement devrait présenter un projet de loi pénalisant la négation du génocide des Arméniens
Le gouvernement devrait présenter dans les prochains mois un projet de loi pénalisant la négation du génocide des Arméniens, conformément à l'engagement pris par François Hollande pendant la campagne présidentielle. Pour des raisons diplomatiques, rien ne devrait cependant être officiellement annoncé avant le déplacement du chef de l'Etat en Turquie, prévu fin janvier 2014.

L'annonce pourrait en revanche être faite quatre mois plus tard, en mai 2014, lors de son déplacement en Arménie, confirmé lundi 16 décembre à l'issue de la réception à l'Elysée des représentants du Conseil de coordination des organisations arméniennes de France (CCAF).

Un tel calendrier permettrait que le texte soit adopté au moment des commémorations du centenaire du début du génocide perpétré contre les Arméniens par l'Empire ottoman, en avril 2015. Une loi punissant la négation des génocides, dont celui des Arméniens, avait été votée en décembre 2011 par l'Assemblée nationale. Mais elle avait été censurée par le Conseil constitutionnel, en février 2012.
Source : http://www.lemonde.fr/politique/breve/2013/12/17/le-gouvernement-devrait-presenter-un-projet-de-loi-penalisant-la-negation-du-genocide-des-armeniens_4335602_823448.html

Voir également : La "menace" d'une loi arménocentriste et liberticide toujours brandie par le pouvoir hollandiste

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